Mentions légales
Le présent site internet www.beatricebazzanella.be (ci-après dénommé le « Site Internet »), est édité sous la responsabilité de Colonval Concept sprl (ci-après identifiée par sa dénomination commerciale « Béatrice Bazzanella »), dont le siège social est établi à Rue des Déportés, 37 à 6120 Jamioulx en Belgique, inscrite à la banque carrefour des entreprises sous le numéro TVA BE 0835.937.981
Le webmaster du site peut être contacté par le biais de l’adresse électronique suivante bb@beatricebazzanella.be, au numéro de téléphone +32 (0)478 64 38 90.
L’accès et l’utilisation du Site Internet sont soumis aux présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les « Conditions ») ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. En conséquence l’accès au Site Internet et son utilisation impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve par l’Utilisateur des Conditions, à l’exclusion de toutes autres.
Béatrice Bazzanella se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment, et sans préavis, les Conditions, l’accès au Site Internet ainsi que son contenu. L’ensemble de ces modifications s’impose à l’Utilisateur lors de chaque accès au Site Internet. Béatrice Bazzanella conseille dès lors aux Utilisateurs de les consulter régulièrement.
Dans le cadre des Conditions, on entend par « Utilisateur » toute personne qui utilise le Site ou l’un des services proposés sur le Site.
Dans l’hypothèse où l’Utilisateur souhaiterait prendre contact avec Béatrice Bazzanella à propos de l’utilisation du Site Internet, il peut adresser un e-mail à bb@beatricebazzanella.be.
Le fait pour Béatrice Bazzanella de ne pas se prévaloir, à un moment donné, d’une disposition des Conditions, ne pourra être interprété comme une renonciation à faire valoir ultérieurement cette même disposition.
Le Site Internet et tous les droits qui lui sont rattachés, les marques, les logos, les graphismes, les photographies, les animations, les vidéos, les textes et autres signes distinctifs contenus sur le Site Internet sont la propriété exclusive de Béatrice Bazzanella ou de ses partenaires.
Ces éléments constituent des créations protégées par le droit de la propriété intellectuelle et notamment par les dispositions relatives au droit d’auteur, aux dessins et modèles et aux marques.
Dès lors, ils ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés, partiellement ou intégralement, sans l’autorisation préalable et écrite de Béatrice Bazzanella sous peine de poursuites judiciaires. Toute reproduction non autorisée de ces éléments constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
L’impression des pages est autorisée pour un usage privé uniquement.
La création d’un lien hypertexte vers la page d’accueil du Site Internet, à l’exclusion de toute autre adresse, est autorisée dès lors que ce lien ne porte pas préjudice à Béatrice Bazzanella et sauf avis contraire de Béatrice Bazzanella.
En tout état de cause, Béatrice Bazzanella ne peut être tenue responsable du contenu des sites auxquels le Site Internet se trouverait affilié par des liens hypertexte ou tout autre type de lien.
Le Site peut contenir un ou plusieurs liens vers un autre site Internet pouvant être intéressant pour les Utilisateurs. Toutefois, ces liens sont communiqués à titre purement indicatif et Béatrice Bazzanella n’émet aucune garantie à cet égard. La présence de ces liens ne signifie en aucune manière que Béatrice Bazzanella adhère totalement à leur contenu ou accepte une responsabilité quelconque pour le contenu ou l’utilisation de ces autres sites.
Les Utilisateurs utilisent le Site Internet sous leur responsabilité. Béatrice Bazzanella ne pourra être tenue pour responsable des dommages résultant de l’utilisation directe ou indirecte du Site Internet qui en est faite par les Utilisateurs en contravention avec les Conditions. Béatrice Bazzanella décline toute responsabilité à cet égard et n’offre aucune garantie quant aux services mis à disposition via le Site Internet.
L’Utilisateur s’engage à ne pas utiliser le Site Internet d’une manière telle que cette utilisation causerait un dommage à un tiers ou à Béatrice Bazzanella, notamment par l’insertion d’informations fausses ou diffamatoires.
De même, Béatrice Bazzanella ne peut garantir la disponibilité permanente, sans erreur ni interruption, de toutes les fonctions du Site Internet, ni la réparation immédiate des erreurs, ni l’absence totale de virus ou de tout autre élément dommageable sur le Site Internet et sur l’infrastructure par laquelle le Site Internet est offert.
Des restrictions temporaires peuvent survenir en raison de problèmes techniques tels que des interruptions, des télécommunications, des erreurs de programme ou des problèmes matériels, etc. Béatrice Bazzanella se réserve le droit de suspendre, à tout moment, la disponibilité du Site Internet pour des raisons de maintenance et d’actualisation.
Béatrice Bazzanella ne peut être tenue pour responsable de toute perte ou tout dommage (direct, indirect, matériel ou immatériel) subis en raison de ces restrictions temporaires, ni en lien avec l’utilisation du Site Internet ou de l’impossibilité d’utiliser celui-ci.
Par ailleurs, les Utilisateurs sont responsables de l’actualisation de leur matériel informatique et de leurs logiciels, ainsi que de leur accès à Internet. Les Utilisateurs doivent notamment protéger leurs équipements techniques contre toute forme de contamination par des virus et/ou tentatives d’intrusion, Béatrice Bazzanella ne pouvant être tenue pour responsable dans ce cas.
Les informations et illustrations figurant sur les pages du Site Internet sont basées sur les caractéristiques des produits en vigueur au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du Site Internet. Béatrice Bazzanella se réserve le droit de procéder, à tout moment et sans préavis, à des modifications de produits, de caractéristiques, de prix et de disponibilité.
Certains produits sur le Site Internet peuvent également légèrement différer des conditions réelles. Les couleurs illustrées et les tailles des emballages ne peuvent donner qu’une idée générale et sont notamment fonction des réglages de l’écran des Utilisateurs.
Béatrice Bazzanella décline toute responsabilité en cas d’erreurs éventuelles.
Certains produits peuvent provisoirement être indisponibles en raison de ruptures de stock, d’approvisionnement de matières premières, d’incapacité de production ou d’indisponibilité en personnel.
La nullité, la caducité ou le caractère non exécutoire de tout ou partie d’une des dispositions des Conditions n’entraînera pas la nullité de l’ensemble des Conditions. La disposition entièrement ou partiellement nulle, caduque ou non exécutoire sera réputée non écrite.
Béatrice Bazzanella s’engage à substituer à cette disposition une autre qui réalisera, dans la mesure du possible, la même fonction.
La validité, l’interprétation et l’exécution des présentes Conditions générales seront régies par le droit belge et seront soumises à la compétence des tribunaux de Charleroi. Tout différend relatif au Site Internet ou à son utilisation sera exclusivement régi par le droit belge. Seuls les tribunaux de Charleroi sont compétents en cas de litige.